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Éditeur du site

Toiture Marchal – Entreprise individuelle (M. Brayan Marchal)
SIRET : 842 922 957 00027
Siège : 101 Rue Denfert-Rochereau, 42260 Saint-Germain-Laval, France
Téléphone : 06 34 23 10 31
E-mail : contact@toituremarchal.fr

Responsable de publication

Brayan Marchal

Hébergement

o2switch (SAS – RCS Clermont-Ferrand 510 909 807)
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site : https://www.o2switch.fr/ – Support : https://www.o2switch.fr/support-hebergeur/

Activité artisanale – Assurances

Travaux de couverture et toiture.
Responsabilité civile professionnelle et garantie décennale : à compléter (assureur, n° de police, étendue géographique).

Propriété intellectuelle

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Devis et commandes

Chaque intervention fait l’objet d’un devis précisant prix, délais, conditions de règlement et garanties applicables conformément aux DTU en vigueur.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur : à compléter (nom de l’organisme, adresse, site web).

Droit applicable – Litiges

Droit français. Les tribunaux français sont compétents en cas de litige, sans préjudice des règles protectrices applicables au consommateur.